1. Contenus

La SBB ne garantit nullement l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute prétention fondée sur la responsabilité de l’auteur et se rapportant à des préjudices issus de l’utilisation des informations présentées ou de l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes est par principe exclue. Toutes les offres sont sans engagement et sujettes à confirmation. La SBB se réserve expressément le droit de compléter, de modifier ou de supprimer partiellement ou totalement des parties du site ou l’offre dans son intégralité, et ce sans annonce spécifique. 

2. Renvois et liens

En cas de renvois vers des sites internet de tiers (« liens ») se trouvant en dehors du champ de responsabilité de la SBB, celle-ci ne pourra être tenue pour responsable que si elle avait connaissance des contenus et qu’il lui aurait été possible d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites. Seul le titulaire du site vers lequel le renvoi s’opère pourra être tenu pour responsable des dommages occasionnés par l’utilisation de telles informations délivrées et non celui s’étant contenté de renvoyer aux publications respectives par le biais de liens. Ceci vaut pour l’ensemble des liens et renvois figurant sur l’offre internet de la SBB ainsi que pour les mentions de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de mailings mis en place par elle.

3. Droits d’auteur

Dans toutes ses publications, la SBB veille à utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes libres de droits ou, dès lors que cela n’est pas possible, à indiquer l’auteur du matériel utilisé. Le copyright sur les documents publiés et réalisés par la SBB elle-même reste exclusivement à la SBB. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord exprès de la SBB. 

4. Protection des données

Dès lors qu’il est possible, dans le cadre de l’offre internet, de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses électroniques, noms, adresses), l’indication desdites données par l’utilisateur se fait expressément sur une base volontaire. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés peuvent également intervenir – dans des limites techniquement acceptables – sans indication de telles données, voire en fournissant des données anonymes ou en utilisant un pseudonyme. 

5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre internet de la SBB. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte devaient ne pas, ne plus ou ne pas totalement être conformes à la législation en vigueur, cela n’affecterait en rien les autres parties du document quant à leur teneur et leur validité. En cas d’équivoques résultant d’erreurs de traduction, seule la version allemande de la présente exclusion de responsabilité fera foi.